Mentions légales

Identifications légales

PapaPaper est édité par la société Fabulous Team
Sarl au capital de 7 500 euros inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 809 256 357
Adresse du siège social : 24, place Parmentier, 84120 Pertuis – France.
TVA intracommunautaire FR24 809 256 357

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro 2153090.

Les informations qui sont collectées sur le site et le blog papa-paper.com le sont en vue de mener à bien la vente en ligne de produits, de gérer des données statistiques utiles à la société en interne. Nous nous engageons formellement à ne céder en aucune façon ces informations pour l’usage de tiers.

Selon l’article 34 de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour cela contacter le site en cliquant ici.

Propriété Intellectuelle

Le site PapaPaper appartient à la société Fabulous Team.
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site et le blog papa-paper.com à des fins autres que privé sont formellement interdite pour le monde entier, sauf autorisation écrite de l’éditeur. Les textes ainsi que les images et le site en lui-même sont la propriété exclusive de Fabulous Team. Tout manquement au respect des lois de la propriété intellectuelle représente un délit de contrefaçon sanctionné.

Crédits

Réalisé avec Prestashop par Michel Dumont